Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES SAVEURS D'ISABEL
ISABEL FRANCE

Numéro de dépôt :
3093787
Date de dépôt :
06/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LES SAVEURS D'ISABEL

Déposée le 6 avril 2001 par la société ISABEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SAVEURS D'ISABEL »

Le déposant est la société ISABEL FRANCE domicilié(e) LE VILLAGE, 26160 PUYGIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS B40 412 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques Sabatier - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ISABEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MOELLEUX DE THON , ASETRA , CAVI "HARENG" , LES SAVEURS D'ISABEL


ISABEL FRANCE - LE VILLAGE, 26160 PUYGIRON - France - SIREN B40412778


Cabinet Jacques Sabatier - France


Inscription le 31 mai 2002 - Rejet total n°346660 - Publication au BOPI 2002-05-31

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.